La législation du Khoms

La législation du Khoms

Qu’est-ce que le Khoms? Toutes les écoles Juridiques islamiques (Mathâhib) s’accordent pour affirmer que le khoms (en français, littéralement, le cinquième) est une législation financière originelle et importante de la Charî`ah (la loi Islamique), étant donné qu’il constitue un pivot principal dans le système fiscal en Islam. Toutefois, il y a deux différends principaux entre […]

  • Sayyed Hassan al-Qazouînî
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    Qu'est-ce que le Khoms? Toutes les écoles Juridiques islamiques (Mathâhib) s'accordent pour affirmer que le khoms (en français, littéralement, le cinquième) est une législation financière originelle et importante de la Charî`ah (la loi Islamique), étant donné qu'il constitue un pivot principal dans le système fiscal en Islam. Toutefois, il y a deux différends principaux entre ces écoles juridiques, concernant le Khoms : l'un est relatif à la jurisprudence (fiqh) appliquée (les domaines où le Khoms est obligatoire et les limites de son application) et l'autre a trait à la jurisprudence théorique (la détermination du fondement législatif desdits domaines). Il y a, en outre, un troisième différend que nous n'abordons dans cet exposé, il concerne la détermination des catégories de personnes bénéficiant du revenu de cette législation. Ces différends opposent deux tendances principales, d'un côté la Jurisprudence Chiite imâmite suivie de la jurisprudence zaidite, et de l'autre les quatre écoles juridiques sunnites (Châfi`ite, Hanbalite, Hanafite, Mâlikite). L'Ecole de la Jurisprudence Chiite Imâmite (L'Ecole d'Ahl-ul-Bayt) Sur le plan de la jurisprudence appliquée, cette école tend à conférer au Khoms une dimension très large couvrant la fiscalité de tous les types d'activités économique et commerciale. Dans les textes qui font autorité pour cette école, six domaines d'application du Khoms sont plus souvent cités (car ils représentaient à l'époque de la législation islamique les plus importants types de gain et les domaines où des problèmes de fiscalité se posaient le plus), à savoir : les butins de guerre, les trésors, les minerais, (les richesses tirées du fond des mers par) la plongée, la terre d'un Musulman transféré vers un Protégé (Thimmî), un bien légal mélangé à un bien illégal; alors que le septième domaine couvre toutes les autres sortes de revenus, et il est désigné sous l'appellation générale de revenus personnels. Sur le plan de la jurisprudence théorique l'Ecole d'Ahl-ul-Bayt affirme que le fondement législatif essentiel de tous ces domaines est le verset de Khoms (?yat al-Khoms)(1) en raison de la portée linguistique, coranique et législative du mot "ghanîmah" - butin - qui se trouve dans ce verset, alors que les textes de la Sunnah ne font que confirmer et détailler ce fondement coranique. WWW.ALHASSANAIN.COM

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